Pour l'enseignant / l'institution / Les Universités Numériques Thématiques doivent :
- Être en accès ouvert : indispensable pour être trouvé : > Notoriété
- Licence ouverte sans ND ou Licence Libre : favorise la réutilisation, car adaptation possible aux besoins d'un autre enseignant, un autre contexte éducatif.
- Pour l'humanité : pour la première fois de l'histoire il y a accès universel à l'éducation en particulier : l'apprentissage personnalisé, apprentissage tout le long de la vie, pays en voie de développement.
Les objections / Libre et réponses
Clause NC : pour se réserver les usages commerciaux.
Mais quantités de ressources en accès libre au sens de gratuit donc illusoire. Modèle MOOC = accès libre, certification / diplomation payante.
Clause ND : autoriser les modifications (oeuvres dérivées) ==> Risques d'erreurs associées au nom de l'enseignant - auteur initial, entache leur réputation.
Solution : insérer lien vers l'oeuvre originale et mention de décharge de responsabilité/oeuvres dérivées.
Mais ne pas insérer de clause additionnelle dans la liecence CC (pas le droit).
Et je pense que c'est une préoccupation pour beaucoup d'enseignants de voir leur nom et donc leur réputation entachées parce-que des ressources peuvent être associées à leur nom alors qu'elles comportent des erreurs et donc mettent une clause ND pour éviter ceci.
Je pense que la solution à ce problème consiste à insérer un lien vers l'oeuvre originale et d'insérer une décharge de non responsabilité par rapport aux oeuvres dérivées.
Dans le fond cela n'empêchera personne d'enlever ces mentions mais je pense qu'il ne faut pas être trop paranoïaque le risque est relativement faible.
Et ce qui est important c'est qu'on puisse trouver l'oeuvre originale qui a été crée par l'auteur. Par contre, il ne faut pas ajouter une clause additionnelle dans les textes de la Créative Commons.On n'a pas le droit car on n'a pas le droit d'utiliser la marque Créative Commons qui en modifie le texte de la licence cela paraît assez logique.
En fait il faut mettre des clauses additionnelles dans le corps du document lui-même avec une mention de décharge de non responsabilité et donc le lien vers l’œuvre originale.
Je pense que ce problème trouve une solution assez simple et que le risque est relativement faible.
En revanche, je voudrai attirer votre attention sur un problème non résolu, c'est la question du code source des oeuvres, autres que les logiciels.
Autant pour un logiciel la notion de code source est clairement défini puisqu'il y a la version exécutable du logiciel celui qu'on va faire tourner pour l'utiliser et puis il y a la version en code source donc celle qui a été écrite par le développeur et le programmeur.
Et donc dans le contexte de logiciel libre l'accès au code source est obligatoire puisque dans les libertés figure la liberté de modifier ce code source et de le redistribuer des versions modifiées. Ici on n'a non seulement la version exécutable mais également au code source du logiciel.Pour les oeuvres les licences libres et ouvertes y compris les licence Créatives Commons ne concerne que le contenu de l'oeuvre celle qui est protégé par le droit d'auteur mais n'oblige absolument pas à diffuser.Donc l'équivalent du code source de l'oeuvre qu'est-ce que cela serait ? Cela serai au minimum le format éditable et non pas un format de diffusion qui est une boîte noire par exemple au format PDF, par exemple une vidéo au format flash qui ne va pas pouvoir être modifié par exemple par l'utilisateur, on ne va pas pouvoir en extraire une courte séquence.
Donc même légalement si on attachait une licence à l'oeuvre qui autorise les modifications techniquement si on ne diffuse qu'une version dans un format de diffusion PDF ou FLASH, on va introduire en fait un obstacle technique à la modification de l’œuvre. Je sais que UNICIEL a fait le choix de diffuser en accès libre les versions finales typiquement pdf ou flash des oeuvres et de réserver l'accès aux codes sources en particulier aux versions des chaines éditoriales scénariis versions xml aux adhérents d'Uniciel. Je pense que cette question devrait être débattu parce-qu’elle est vraiment centrale. A l'heure du numérique il faut pouvoir bien comprendre la distinction entre le format source et de celui de restitution.
C'est une distinction qui n'existait pas dans le monde analogique.Quand on lit un livre ce qu'on voit écrit sur les pages c'est le contenu informationnel du livre.
Il n'y a rien d'autre dans le livre ce que l'on voit écrit, il y a rien qui de caché. Alors que dans le monde numérique il y a une dissociation entre le format source et le format de restitution et c'est donc les logiciels qui vont afficher à l'écran, imprimer le format de restitution à partir de celui qui vont l’interpréter ça c'est vraiement une notion fondamentale et si on veut pouvoir, je terminerai là dessus si on on veut vraiement acter les oeuvres on a besoin de ressources et je voudrai ouvrir la discussion sur le choix de la licence entre les licences libres et ouvertes.
En fait la question qui faut se poser c'est la question de la liberté, de quelle liberté parle-t-on ?
Quand on introduit des clauses restrictives pour les licences ouvertes non libres.En fait,ce système de licence va accorder la priorité à la liberté de l'auteur, c'est à dire qu'on va laisser l'auteur libre de choisir entre tout un panel de licences, parfois au détriment de l'oeuvre elle-même de sa diffusion.
C'est à dire plus on mets de clauses restrictives plus on retreint l'édition de l'oeuvre.on va priporiser la liberté de l'auteur par rapport à la liberté de l'oeuvre. Alors qu'avec les licences libres au contraire on va prioriser la liberté de l'oeuvre
Qu'est-ce que la liberté de l'oeuvre ? C'est la liberté de circulation de l'oeuvre et la liberté d'engendrer des oeuvres dérivées parfois au détriment de la liberté de l'auteur.
Puisque comme je l'ai dit le choix de l'oeuvre est binaire soit on choisit le droit d'auteur, on n'est pas dans le contexte du libre. Soit on choisit le libre et les libertés qui vont avec. Je vous invite à consulter l'ouvrage qui devrait sortir en 2013 qui est un ouvrage sur l'histoire d'un livre avec un article écrit par Primera de Filippi, le Créative Commons en France et moi-même sur les licences Commons livre choix ou choix du livre qui développe cette thèse et merci de votre attention.
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